Politique de confidentialité

Renseignements personnels que vous fournissez

En règle générale, vous pouvez visiter notre site sans avoir à fournir de renseignements personnels. Cependant, afin d’utiliser certaines fonctionnalités de notre site, vous devez fournir des renseignements personnels. Nous pouvons également recueillir des renseignements personnels lorsque vous communiquez avec nous par téléphone, courrier ou courriel.

Les renseignements personnels que nous recueillons comprennent :

1. Nom, adresse, adresse courriel, numéro de téléphone et autres coordonnées. Nous pouvons recueillir une partie ou la totalité de ces renseignements lorsque vous créez un compte sur notre site, vous vous connectez en tant qu’invité sur notre site, vous inscrivez à l’un de nos programmes, effectuez un achat, enregistrez un produit avec nous ou communiquez avec nous pour obtenir des réponses à vos questions ou pour formuler des demandes de renseignements.

2. Produits, soutien et renseignements sur la garantie, ce qui comprend les produits que vous avez achetés de nous, et/ou enregistrés auprès de nous, ainsi que les renseignements que vous pouvez fournir lorsque vous communiquez avec nous pour obtenir de l’aide ou dans le cadre de votre garantie.

3. Informations de paiement, telles que les renseignements de carte de crédit, dont nous avons besoin pour traiter vos achats.

Renseignements recueillis de façon automatisée

Plusieurs technologies sont utilisées afin de rendre nos sites Web plus conviviaux et efficaces. Les données recueillies par les moyens automatisés de telles technologies ne contiennent généralement pas de détails personnels au sujet de l'utilisateur, mais peuvent inclure de l'information relative aux pages visitées, au nombre de visiteurs du site et aux adresses IP. Les technologies utilisées comprennent notamment les cookies, le Web analytique et les widgets de médias sociaux décrits ci-après.

Cookies et web analitique

Afin d'améliorer notre site, nous pouvons utiliser des cookies ou d'autres outils nous permettant de faire le suivi de vos visites. Un cookie est constitué d’une petite quantité de données, transférées à votre navigateur par un serveur Web, qui peuvent être lues seulement par le serveur qui a installé le cookie dans votre ordinateur. L’un des principaux objectifs des cookies est d’aider le site Web à vous reconnaître, y compris en récupérant vos renseignements et vos paramètres spécifiques, pour permettre de vous fournir du contenu pertinent et simplifier la navigation dans le site Web.

Nos fournisseurs de services et nous mêmes pouvons utiliser des cookies dans le but de personnaliser l’expérience de l’utilisateur (par ex. établir la langue de préférence) et offrir du contenu (par ex. publicités, promotions, produits ou messages clés) qui nous semble pertinent pour vous et vos intérêts, en fonction de vos visites de notre site Web et des sites de tiers. Nos fournisseurs de services et nous mêmes pouvons également utiliser des cookies et l’analytique Web afin de recueillir de l’information sur votre utilisation du site, et nous permettre d’améliorer la façon dont celui ci fonctionne. Nous n'avons pas accès aux cookies et à l'analytique Web et nous n'avons aucun contrôle sur leur utilisation par nos partenaires, sociétés du même groupe, entreprises de services de suivi et fournisseurs de services.

Vous pouvez être en mesure de configurer votre navigateur de manière à ce qu’il refuse les cookies ou vous avertisse avant qu’un cookie ne soit installé. Cependant, si votre navigateur refuse les cookies, il se pourrait que vous ne puissiez pas utiliser certaines des fonctionnalités du site.

En plus d’installer les cookies, le site enregistre automatiquement l'adresse IP/Internet de votre ordinateur, la version de votre navigateur, les adresses URL de renvoi, et de l'information générale sur le visiteur Web utilisée par notre plate-forme Web et nos outils de mesure du trafic Web. Si vous vous connectez à votre compte lorsque vous visitez le site, cette information d’analytique Web peut être liée à vos renseignements personnels, et votre navigation dans le site peut être surveillée. Nous utilisons ces renseignements dans le but de comprendre la façon dont le site est utilisé, afin de pouvoir améliorer le site et offrir des produits et des services pertinents pour nos clients.

Widgets de médias sociaux

Notre site peut inclure des widgets de médias sociaux, tels que le bouton « Partager » ou des mini-programmes interactifs qui fonctionnent sur notre site. Ces widgets peuvent recueillir de l’information comme votre adresse IP et la page que vous visitez sur notre site, et peuvent installer un cookie pour permettre au widget de fonctionner correctement. Les widgets de médias sociaux sont soit hébergés par un tiers, soit hébergés directement sur notre site. Il vous revient de décider d'utiliser ou non ces widgets de médias sociaux, et votre interaction avec ceux-ci est régie par la politique de confidentialité de l'entreprise fournissant le widget.

Données de l'appareil

Lorsque vous utilisez un produit connecté à Internet, nous recueillons des renseignements sur le produit, y compris le nom du modèle et la version du produit et du navigateur, les paramètres du navigateur, la langue et la version du micrologiciel, des renseignements sur l'utilisation du produit (par exemple, les volumes d'impression et les applications utilisées), le numéro de série et l'adresse IP du produit, les journaux d'accès des sites et applications de Brother, les données de journal anonyme (« Données de l’appareil »). Nous utilisons les données de l'appareil et pouvons partager les données de l'appareil avec notre société mère Brother Industries, Ltd. dans le but d'analyser l'utilisation générale du produit, d'améliorer les produits, de développer de nouveaux produits et fonctions et d'améliorer l'expérience utilisateur. Nous et nos sociétés affiliées pouvons également utiliser les données de l'appareil en combinaison avec des cookies et d'autres technologies similaires pour vous offrir du contenu et de la publicité qui à notre avis pourraient vous intéresser. Notre collecte de données sur les appareils est rendue possible grâce au logiciel intégré à nos produits. Vous pouvez vous retirer de la collecte des données de l'appareil en suivant les instructions dans le Contrat de licence de l'utilisateur final pour le logiciel.

Nous pouvons utiliser et combiner l’information que nous recueillons de manière à :

• Fournir le service ou à exécuter la transaction que vous demandez ou autorisez

• Traiter vos commandes, y compris le traitement des paiements et la livraison des produits

• Gérer les programmes de Brother Canada, tels que Brother Care

• Fournir des services fiables et en temps opportun à nos clients

• Personnaliser votre expérience et le contenu que vous recevez, y compris sur des sites Web et des applications mobiles

• Vous tenir au courant de l’information et des offres qui pourraient vous intéresser y compris les concours, les promotions et les offres spéciales

• Établir et entretenir notre relation avec vous et toujours fournir des services et un soutien à la clientèle, y compris la gestion des garanties pour les produits

• Améliorer nos produits et services

• Élaborer, mettre en œuvre, commercialiser et gérer des services pour la clientèle, y compris en ayant recours à des sondages

• Aider les groupes administratifs, y compris pour tenir à jour les dossiers administratifs, recouvrer des dettes exigibles, traiter les cartes de crédit et protéger les intérêts commerciaux de Brother Canada et de ses clients

• Vous protéger et nous protéger contre l'erreur et la fraude

• Se conformer aux exigences légales
  Nous conservons les renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire aux fins susmentionnées. Dans certains cas, nous pouvons être tenus par la loi de conserver les renseignements pour une plus longue période.

Brother Canada peut partager vos renseignements personnels avec des fournisseurs de services tiers engagés dans le but de fournir certains services en notre nom, tels que l’expédition, le traitement des paiements, les communications, le marketing et l’analytique ainsi que le service à la clientèle. Il est strictement interdit à ces fournisseurs de services d'utiliser vos renseignements personnels à quelque fin que ce soit autre que fournir ces services à Brother Canada, et ils sont tenus de protéger vos renseignements personnels à l'aide de mesures de sécurité comparables à celles utilisées par Brother Canada. En raison des exigences opérationnelles et dans la mesure permise par la loi applicable, vos renseignements personnels peuvent être conservés ou traités à l'extérieur du Canada, par Brother Canada ou par l'un de ses fournisseurs de services tiers, notamment aux États-Unis et au Japon, auquel cas vos renseignements personnels sont assujettis aux lois de ces territoires de compétence étrangers, et peuvent être accessibles aux gouvernement, aux tribunaux ou aux organismes d'application de la loi ou de réglementation de ces territoires de compétence.

Nous pouvons divulguer des renseignements personnels:

• aux sociétés membres de notre groupe (y compris à l’extérieur du Canada) pour des fins de vérification interne, de gestion, de facturation ou administratives

• au besoin pour se conformer aux exigences légales, réglementaires, d’assurance, d’audit et de sécurité.

• aux parties associées au financement proposé ou réel, à la titrisation, à l’assurance, à la vente, à la cession ou à une autre aliénation totale ou partielle de Brother Canada ou de nos activités ou actifs, aux fins d’évaluer et/ou d’exécuter la transaction proposée. Notre successeur ou nos ayants droit peuvent utiliser et divulguer vos renseignements personnels à des fins semblables à celles décrites dans la présente politique de confidentialité.

• ainsi que pour d’autres motifs, avec votre consentement ou lorsque la loi le permet ou l’exige.

De manière générale, nous recueillons, utilisons ou divulguons vos renseignements personnels avec votre consentement, ou comme il est permis ou requis par la loi. Votre consentement peut être exprimé par écrit ou être implicite, et vous pouvez nous le donner par voie électronique, verbalement (par téléphone), par la poste ou en personne.

Vous avez toujours le choix de nous fournir ou non vos renseignements personnels, et vous pouvez refuser de nous les fournir ou pouvez retirer votre consentement à l'égard de notre collecte, utilisation et divulgation en tout temps, sous réserve des restrictions légales et contractuelles, et moyennant un préavis raisonnable. Toutefois, une décision de retenir certains de vos renseignements personnels ou de retirer votre consentement peut limiter ou empêcher Brother Canada de vous fournir des produits et/ou des services, comme par exemple la possibilité de passer une commande en ligne, qui nécessite la cueillette de renseignements personnels.

Si vous souhaitez vous désabonner de nos courriels promotionnels, il vous suffit de cliquer sur le lien de désabonnement dans le bas du courriel.

Nous prenons des mesures afin d’assurer la sécurité de vos renseignements personnels en utilisant diverses technologies et procédures de sécurité pour aider à protéger vos renseignements personnels contre tout accès, toute utilisation ou divulgation non autorisés. Par exemple, le fichier contenant vos renseignements personnels est conservé sur nos serveurs (ou ceux de nos fournisseurs de services) et l’accès au fichier est limité aux employés autorisés et aux fournisseurs de services. Les renseignements personnels de nature confidentielle (tels qu'un numéro de carte de crédit) transmis par Internet sont protégés par le recours au cryptage SSL (Secure Socket Layer) ou d’autres technologies. Vous pouvez accéder à votre compte en utilisant un identifiant de client exclusif et un mot de passe choisis par vous. Votre mot de passe est crypté. Nous vous recommandons de ne pas divulguer votre mot de passe à quiconque.

Toutefois, aucune méthode de transmission par Internet, ni aucune méthode de conservation électronique, n'est parfaitement sécurisée. Par conséquent, nous ne pouvons garantir sa sécurité absolue. Pour toute question au sujet de la sécurité de notre site Web, vous pouvez communiquer avec nous à l'adresse [email protected].

Vous pouvez être en mesure de consulter les sites Web de tierces parties (y compris les autres sites Web de Brother) par les liens disponibles sur notre site. Vous comprenez et acceptez que votre utilisation de sites de tiers sera régie par les politiques en matière de confidentialité de ces sites Web, et non par la présente politique de confidentialité. Les politiques de confidentialité d’autres sites Web peuvent différer de la présente politique de confidentialité, reflétant les caractéristiques particulières des sites, les services offerts par les diverses compagnies ou la législation applicable.

Pour toute question concernant le traitement de vos renseignements personnels ou notre politique de confidentialité, n'hésitez pas à communiquer avec nous. Voici nos coordonnées :

Siège social:

La Corporation internationale Brother (Canada) Ltée.
1, Hôtel de Ville
Dollard des Ormeaux, QC
H9B 3H6

Email: [email protected]

Vous pouvez formuler une plainte liée à la protection de la vie privée en communiquant avec nous aux coordonnées indiquées ci dessus. Nous vous expliquerons notre procédure de plainte et nous enquêterons sur toutes les plaintes reçues. Si une plainte est justifiée, nous prendrons tous les moyens appropriés pour remédier à la situation dans la mesure nécessaire. Nous vous informerons également des autres procédures de formulation de plainte qui peuvent vous être offertes.

Si vous souhaitez demander l’accès à vos renseignements personnels en notre possession ou sous notre contrôle, ou la correction de ceux-ci, vous pouvez nous écrire à l'adresse indiquée ci-dessus. Votre droit d’accéder à vos renseignements personnels, ou de corriger ceux-ci, est assujetti aux restrictions légales applicables. Nous pouvons prendre des mesures raisonnables pour vérifier votre identité avant de vous en accorder l’accès ou d’y apporter des corrections.

La présente politique peut changer sans avis écrit préalable. Si vous avez des préoccupations quant à l'utilisation de vos renseignements personnels, vous devriez visiter notre site périodiquement afin d’obtenir une copie à jour de la présente politique. Le fait de fournir de manière continue des renseignements personnels, d’acheter nos produits ou d’utiliser nos services à la suite de toute modification à la présente politique de confidentialité constitue votre acceptation de ces changements.

Dernière mise à jour : 9 janvier 2020